Article 1 : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Le groupement des employés des organismes de radiotélévision des pays membres de l'Eurovision, organise chaque année des compétitions sportives appelées EUROVISION SPORT.

1.1 : Les rencontres ont lieu chaque année en hiver et en été. Elles visent à créer des liens personnels et professionnels ou à les approfondir.

1.2 : Leur but est autant de resserrer les liens d'amitié entre les participants que de mesurer les performances sportives.

1.3 : Il s'agit également de développer le sport d'entreprise dans chaque organisme de radiotélévision.

1.4 : L'esprit de fair-play doit régner en toute circonstance.

1.5 : Un programme de distraction proposé en marge des compétitions offre aux concurrents et à leurs accompagnateurs l'occasion de découvrir les sites et les curiosités du pays d'accueil.

1.6 : La participation aux joutes "Eurovision Sport" suppose l'acceptation du présent règlement et des conséquences qui en découlent.

Article 2 : LES PARTICIPANTS

2.1 : Seuls les employés d'organismes de radiotélévisions et d'organismes chargés de la distribution des programmes sont autorisés à participer aux Jeux «Eurovision Sport».

Peuvent également y participer les employés retraités, à condition qu'ils aient exercé leur dernière activité auprès d'un organisme de radiotélévision.
Sont en outre autorisés à prendre part aux joutes les employés engagés pour une durée limité et les pigistes, pour autant que leur contrat leur assure un emploi régulier depuis un an au moins avant le début des joutes et leur procure le principal de leurs revenus.
Les membres nationaux fondateurs de l'UER peuvent inviter d'autres radiodiffuseurs de leur pays à participer aux jeux.
Les pays participants ne peuvent être représentés chacun que par une seule délégation, quel que soit le nombre d'organismes de radiodiffusion légitimés à y émettre.
Concurrents, accompagnateurs et responsables de discipline doivent être inscrits nommément par les chefs de délégation.

2.2 : Sont exclus des compétitions individuelles les sportifs qui, au cours des cinq dernières années, ont participé à une compétition nationale ou internationales dans la Fédération concernée.
Les chefs de délégation répondent des membres de leur délégation pour ce qui est du droit de participer. Ils doivent pouvoir prouver ce droit en tout temps. Une infraction à cette règle peut entraîner la disqualification de l'équipe dans la discipline concernée.

2.3 : En cas de récidive, la délégation peut être exclue des prochains jeux dans son intégralité.

2.4 : Les participants doivent présenter un certificat médical d'aptitude au sport de compétition dans la discipline qu'ils pratiqueront, datant de moins d'un an (6 mois pour le cyclisme) ou une licence nationale comprenant cette aptitude.

Article 3 : LES PAYS PARTICIPANTS

3.1 : L'organisateur est tenu de fournir aux chefs de délégation de tous les pays admis aux Jeux « Eurovision Sport », au moins 6 mois avant le début du tournoi, la liste des disciplines proposées. Les pays concernés indiqueront de leur côté à l'organisateur, au moins 4 mois avant le début du tournoi, s'ils entendent participer aux jeux et dans quelles disciplines.
Ces mêmes pays s'engagent à donner une liste provisoire de leurs participants par discipline et des accompagnateurs, au moins 3 mois avant le début du tournoi.
Il est impératif pour chaque pays de faire parvenir au pays organisateur le montant de la participation correspondant à la totalité du nombre de leurs participants au minimum un mois avant l'ouverture des Jeux. Le pays organisateur ouvrira un compte bancaire EUROVISION SPORT et le communiquera à tous les pays.
A moins de un mois de l'ouverture des Jeux, l'inscription de nouveaux participants peut être souhaitée mais est à négocier avec le pays organisateur. En tout état de cause, elle ne sera définitive qu'après réception de paiement.

3.1.1 : Certificats médicaux : Les pays qui ne peuvent fournir les certificats médicaux de leurs compétiteurs signeront la décharge de la responsabilité du pays organisateur.

3.2 : Les pays participants sont chargés d'assurer leurs compétiteurs contre les
accidents qui pourraient survenir durant les épreuves sportives.

3.3 : Les règles de remboursement des désistements sont envoyés à tous les pays par le pays organisateur (p.ex. : maladie etc....).
L'organisateur devra se prémunir contre tous désistements. La souscription d'une assurance appropriée est de la responsabilité du pays organisateur.

Article 4 : COMITÉ EUROVISION SPORT

4.1 : La présidence du Comité et son secrétariat sont assurés par le pays chargé de l'organisation des prochains jeux. Il en a la charge dès la fin des jeux précédents jusqu'à la fin des jeux concernés.
Cette règle s'applique séparément aux jeux d'hiver et d'été.

4.2 : Le comité « Eurovision Sport » se compose de maximum deux représentants par pays. En cas de vote, chaque délégation dispose d'une voix. L'organisateur à la possibilité d'inviter d'autres personnes.

4.3 : Le Comité est chargé de faire respecter le présent Règlement.

4.4 : Il décide des cas litigieux à la majorité simple. En cas d'égalité des voix, c'est la voix du pays organisateur qui est déterminante.

4.5 Il peut, à la majorité des 2/3, modifier avant les épreuves le règlement en cours des disciplines sportives.
Dans ce cas, un procès-verbal est établi par la présidence.

4.6 : Le Président à la responsabilité de transmettre les nouvelles propositions au comité EUROVISION SPORT lors de la séance ordinaire tenue au début des Jeux et de transcrire ces modifications aux règlements concernés.

4.7 : Les pays voulant modifier le Règlement Général doivent, transmettre par écrit leurs propositions à la Présidence trois mois avant les Jeux. Ces propositions seront examinées par le comité EUROVISION SPORT.

4.8 : Tout ajout ou modification d'un article du Règlement Général EUROVISION SPORT doit être soumis au comité EUROVISION SPORT et recueillir la majorité des 2/3 des suffrages pour être entériné.
Un minimum de 7 pays doit être représenté pour que ce vote soit valable.
La Présidence décide souverainement du type du scrutin, soit à main levée soit au vote secret.
Les modifications éventuelles entrent en vigueur lors des prochains jeux.

Aricle 5 : LE PAYS ORGANISATEUR

5.1 : L'organisation des Jeux EUROVISION SPORT est confiée en principe à tour de rôle, à un pays candidat parmi les pays participants.

5.1.1 : Les Jeux seront organisés dans le pays d'origine du pays organisateur.
Un pays organisateur des Jeux, s'il juge ne pas disposer des infrastructures suffisantes, peut choisir un autre pays européen qui ne dispose pas d'une représentation officielle ou à condition d'avoir obtenu au préalable l'accord du pays hôte et de son représentant officiel.

5.1.2 : Deux ou plusieurs pays peuvent se regrouper pour organiser un tournoi. Cela vaut notamment pour les pays qui n'ont pas les moyens d'assurer seuls l'organisation.

5.1.3 : Les candidats à l'organisation transmettront leur demande au Comité si possible deux ans à l'avance, avec mention des disciplines prévues. La décision touchant l'attribution des jeux revient au Comité.

5.2 : Il appartient à l'organisateur de mettre à la disposition des sportifs des installations appropriées aux épreuves proposées et répondant à toutes les normes de sécurité en vigueur et conformément aux règles de la Fédération Internationale de la discipline proposée.
En cas de difficultés de l'organisateur, des accommodements peuvent être envisagés avec l'accord des délégués.

5.2.1 : Toute incidence sur la manière de jouer de n'importe quelle discipline, devra être communiquée aux délégués 3 mois avant le début des Jeux, pour que les participants puissent décider s'ils participent ou non.
L'organisateur ne pourra retenir des pénalités, prévues sur les engagements financiers pris à l'avance, envers les joueurs qui annuleraient leur participation pour ces motifs (hébergements, vols et/ou transferts).

5.2.2 : Il s'engage en outre à fournir des arbitres et des juges qui appliqueront les règles propres aux « Eurovision Sport ».
Dans les cas où ces dernières ne suffisent pas, il appliquera les règles en vigueur dans la discipline considérée, au niveau amateur.

5.2.3 : Les responsabilités sur le plan sportif et administratif pour les préparations et le déroulement des compétitions, incombent aux collègues de la Radiotélévision du pays organisateur.

5.2.4 : Un comité technique est constitué pour chaque discipline. Il est responsable du déroulement des compétitions selon les règles « Eurovision Sport ». Ses décisions sont sans appel.

5.2.5 : Le pays organisateur fixe les prix et choisit l'hébergement pour tous les participants.
Ces derniers s'engagent à accepter les modalités définies par l'organisateur. Des dérogations doivent être approuvées par ce dernier.

5.2.6 : Le pays organisateur est tenu d'établir un procès-verbal de la séance du Comité « Eurovision Sport » et de mettre à jour la liste des adresses des délégués. Le procès-verbal sera rédigé en anglais et dans la langue du pays organisateur. Les documents sont à envoyer tous deux aux chefs de délégation.

5.2.7 : Si un pays demande à concourir dans une discipline avec plus d'une équipe, c'est à l'organisateur d'en décider .Pour les détails, se référer au règlement de la discipline concernée.

5.2.8 : Les organisateurs accorderont une journée libre de compétition pour faire une excursion servant à montrer aux participants les coutumes et la culture du pays hôte.

5.2.9 : Logo EUROVISION SPORT :
Un logo « uniforme » est crée pour les Jeux EUROVISION SPORT. Ce logo comprend notamment :
- le logo de l'organisme Radiotélévision du pays organisateur (ou des pays organisateurs) ;
- le lieu des Jeux ;
- précision de la date des Jeux : 1958 (date des premiers Jeux) à 20... ( année en cours). Exemple OSTUNI : « 1958-2009 »
- 12 Etoiles (*E*U*R*O*V*I*S*I*O*N*SPORT*).

Article 6

Les jeux d'ETE et d'HIVER ont chacun leur règlement.

Article 7 : LES DISCIPLINES

7.1 : Jeux d'été

7.1.1 : Les disciplines proposées ne peuvent être inférieures au nombre de 4.
Le FOOTBALL, TENNIS, TENNIS DE TABLE, et PETANQUE doivent être proposées ;
Une de plus doit être proposée à choisir entre le GOLF, le BOWLING et le CYCLISME.
L'organisateur peut en outre proposer d'autres disciplines de son choix.(échecs)

7.1.2 : En principe, quatre pays au moins devront être inscrits dans une discipline pour qu'elle soit retenue. Si trois pays seulement sont inscrits, l'organisateur peut décider de maintenir la discipline, avec l'accord des pays concernés.

7.1.3 : Les disciplines sportives sont arrêtées au cours de la dernière réunion du Comité EUROVISION SPORT des jeux en cours et comptent pour les jeux suivants.

7.2 : Jeux d'hiver

7.2.1 : Les Sports d'hiver comprennent deux disciplines : SKI ALPIN et SKI NORDIQUE.

Article 8 : CLASSEMENTS ET RÉCOMPENSES

8.1 : CLASSEMENTS

8.1.1 : Le classement par équipe intervient uniquement au sein de la discipline.

8.1.2 : Equipe internationale :
Si dans une discipline un pays manque d'effectifs pour former une équipe complète, il peut être constitué une équipe internationale avec l'accord des pays concernés et du Comité EUROVISION SPORT. Cette équipe multinationale pourra participer au classement à ce titre seulement.

8.1.3 : Vétérans
a) il existe des compétitions VETERANS comptant dans l'attribution des récompenses par pays ;
b) la règle de jeu sera spécifique pour les VETERANS mais le règlement sera le même que pour les séniors ;
c) dans les compétitions individuelles et par équipes, il peut exister un classement particulier pour les VETERANS.

8.1.4 : La notion VETERAN doit être attribuée selon la discipline en accord avec les règles de la Fédération Internationale du Sport Amateur.

8.2 : RÉCOMPENSES

8.2.1 : Il peut exister un challenge intersports
Le système de récompenses des disciplines jouées par les VETERANS sera le même que pour les tournois SENIORS.

8.2.2 : Peuvent être attribuées des coupes ou médailles individuelles par équipes dans chaque sport.

8.2.3 : La distribution des lots ou cadeaux est laissée à l'initiative du pays organisateur.

Article 9 : RECOMMANDATIONS

9.1 : Afin de préserver l'esprit des Jeux EUROVISION SPORT, le nombre des participants doit rester raisonnable. Le pays organisateur peut limiter l'importance des délégations par discipline et le nombre des accompagnateurs.

9.2 : Il est souhaitable que les délégations soient regroupées dans un nombre d'hôtels aussi restreint que possible.

9.3 : La distribution des prix restera proportionnelle aux moyens de l'organisateur. Les sponsors éventuels ne doivent pas avoir d'influence sur l'esprit et la réalisation des jeux.

9.4 : Pour donner à toutes les catégories de personnel des Instituts de Radiotélévision la possibilité de participer aux tournois « Eurovision Sports », la contribution à payer devra rester dans un cadre acceptable.

Article 10

Le présent règlement a été mis au point lors de la séance du 9/9/2011 au CAP d'AGDE
Il s'applique à tous les « Eurovision Sports » d'été
Les traductions sont vérifiées quant à leur bonne teneur par les délégués de ...
et transmises à tous les délégués « Eurovision Sports ».

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